Il y a 10 ans la maison SISA Informatica SA éditrice de logiciels lançait sa famille de produits Declare-it. Hormis la fête d’anniversaire, les développements actuels et futurs de la douane et de SISA étaient au centre du Solution Day Declare-it 2015 de SISA le 16 septembre 2015 à Bâle. L’échange d’idées et d’expériences entre près de 70 participants issus de l’industrie, du commerce et du transport, des spécialistes de SISA et de l’administration de la douane s’est poursuivi le 22 septembre à l’occasion du SISA Declare-it Solution Day 2015 à Lausanne.
Reinach, le 17 septembre 2015 – «En tant que prestataire IT leader axé sur les déclarations douanières en Suisse nous accompagnons les développements de l’administration fédérale de la douane (AFD) depuis 1972. Nous essayons même d’avoir toujours une longueur d’avance sur l‘AFD. La famille de produits Declare-it assiste les procédures e-dec Import, e-Dec Export, NCTS (Transit), Transit National (InTV), entrepôt douanier ouvert (EDO) et DTe (Dutax). Nos produits apportent une efficacité considérable et un gain de transparence pour nos clients issus de l’industrie, du commerce et des transports. Avec les modules Dutax et Safe nous anticipons les besoins des projets PPRD et GCD de la douane, et nous concentrons nos efforts de manière ciblée pour un avenir avec des déclarations dématérialisées». C’est avec ces mots d’introduction que Roland Schumacher CEO de SISA a ouvert l’après-midi du Solution Day 2015 pour les 70 participants qui ont assisté à des exposés intéressants et des échanges d’idées intenses entre tous les protagonistes.
Abandon des documents papiers
K. Zimmermann, Expert de la section informatique de la Direction générale des douanes (DGD) à Berne décrivit les projets de l’administration de la douane dans le cadre du projet GCD (gestion des clients de la douane). À partir du 1.1.2016 le numéro d’identification unique des entreprises (IDE) remplacera définitivement le numéro de transitaire, celui-ci devra être indiqué avec l’adresse du destinataire pour l’import, avec l’adresse de l’expéditeur pour l’export. Depuis le 1.1.2014 l‘IDE remplace l’ancien numéro TVA sur tous les documents déterminants. La date de la mise en œuvre des documents électroniques en annexe n’a pas encore été définie. L’utilisation productive des contestations électroniques est facultative depuis le 1er juin 2015 et possible en accord les bureaux de douane concernés. Le système pour les contestations électroniques et les interfaces vers SECO (Elic) et BLV (eCITES) est prêt. Les permis individuels électroniques et les licences générales d’expédition électronique sont délivrés en exploitation pilote. Le projet eCITES est „on hold“ pour le moment, et il est peu envisageable qu’il soit repris avant 2017.
IDE Obligatoire
L’actualisation de la base de données des adresses avec des transitaires IDE présentant des difficultés importantes, SISA propose plusieurs Workshops concernant cette thématique.
Declare-it a 10 ans – nouvelle version 3.4
Le 28 septembre 2005 la première déclaration d’importation productive avec SISA Declare-it a été transmise à la douane Suisse par l’entreprise Interfracht. Depuis, Declare-it a acquis une place de leader sur le marché et s’est continuellement développé conformément à l’évolution du marché. Aujourd’hui plus de 200 transitaires, agents en douane importateurs et exportateurs travaillent avec l’import/export et le dédouanement des transits et organisent la gestion des entrepôts douaniers ouverts grâce aux déclarations digitales. Durant le 4ème trimestre 2015 SISA Declare-it sera encore sensiblement amélioré avec la mise en place de la version 3.4. Selon Jürg Zellmeyer chef de produits Declare-it, cette nouvelle version permet aux clients de SISA de répondre aux exigences de l’IDE, de l’autorisation électronique et des contestations électroniques. La nouvelle gestion de caution facilite nettement le mode de travail pour le transit national. En outre, des interfaces avec l’office fédéral des statistiques sont intégrées pour la vérification de l’IDE. Le nouveau dossier digital permet un archivage digital conforme au droit en vigueur pour tous les documents relatifs à la douane, la TVA et le transit. Dans sa nouvelle version, le module Dutax offre à chaque importateur une solution complète pour le téléchargement, le contrôle et l’évaluation de toutes les données et documents d’importation de la DTe. Pour faciliter la collaboration entre importateurs, transitaires et agents en douane et pour une plus grande efficacité du transfert de données dans le cadre du dédouanement, les fonctions de Dutax seront étendues.
Port Bâle Nord
L‘après-midi s‘est achevé avec l’exposé très intéressant concernant les challenges et les développements dans les Ports Rhénans Suisses. Le directeur Hans-Peter Hadorn a énoncé les projets pour Bâle Nord en prenant position et en répondant de manière très compétente aux questions concernant les articles parus dans la presse.